L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lorsqu’il contacte le studio ou transmet des fichiers, et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes aux présentes conditions.
L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lorsqu’il contacte le studio ou transmet des fichiers, et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes aux présentes conditions.
Print Haven propose des services d’impression photo et artistique, incluant l’examen technique des fichiers, la consultation sur le format et le papier, ainsi que, le cas échéant, des tirages d’essai et des productions finales. Les matériaux, supports et disponibilités peuvent varier selon le stock et les confirmations du studio.
Les tarifs sont établis selon le format, le papier et la quantité, et tout tirage d’essai peut être facturé séparément. Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués par le studio au moment de la commande. Aucune commande n’est réputée confirmée avant validation des éléments nécessaires et des conditions commerciales applicables.
Le studio peut demander des précisions sur les fichiers, la résolution, le profil colorimétrique, le format ou la quantité avant production. Les délais indiqués sont seulement estimatifs et dépendent de la validation des fichiers, des matériaux disponibles et de la capacité du studio. Aucune garantie n’est donnée quant à une correspondance exacte entre écran, papier ou séries de production distinctes.
Tous les contenus du site, ainsi que les éléments fournis par le studio, restent protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Le client déclare disposer de tous les droits nécessaires sur les images, textes, polices, marques et autres éléments transmis pour impression, et garantit le studio contre toute réclamation liée à ces contenus.
Tous les contenus du site, ainsi que les éléments fournis par le studio, restent protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Le client déclare disposer de tous les droits nécessaires sur les images, textes, polices, marques et autres éléments transmis pour impression, et garantit le studio contre toute réclamation liée à ces contenus.
Le studio réalise un contrôle de prépresse limité aux éléments convenus, notamment la lisibilité technique et la compatibilité des fichiers. Il ne garantit pas la vérification du fond, de l’orthographe, des noms, des dates ou de l’exactitude juridique ou factuelle des contenus fournis par le client. Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité du studio ne saurait être engagée pour des écarts liés aux fichiers transmis, aux supports choisis ou à des causes indépendantes de son contrôle.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable. À défaut d’accord, les juridictions compétentes seront celles déterminées selon les règles de droit applicables.
Clause 07
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable. À défaut d’accord, les juridictions compétentes seront celles déterminées selon les règles de droit applicables.
Reference
WIPOClause 08
Pour toute question relative aux présentes conditions ou à une commande, le client peut contacter le studio par les moyens indiqués sur le site. Le studio peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation ou de commande, selon le cas.
Reference
HCCH